La marque de domaine public (PDM) n'est pas une licence de droits d'auteur, mais un symbole utilisé pour indiquer qu'une œuvre appartient au domaine public. Quand la marque est appliquée par l'auteur ou le détenteur des droits, alors, en vertu d'un consensus communautaire, nous considérons de telles œuvres comme se trouvant dans le domaine public aux États-Unis et dans les pays où il est légalement possible de placer ses propres œuvres dans le domaine public. Dans les pays où cela n'est pas possible, le statut de l'œuvre vis-à-vis du droit d'auteur reste indéterminé.
Si un fichier porte la marque du domaine public mise par une autre personne que l'auteur ou le détenteur des droits d'auteur, une marque plus spécifique de droit d'auteur telle que celle trouvée sur Commons:Copyright tags/General public domain doit être appliquée. S'il s'agit de votre propre œuvre, veuillez utiliser ((Cc-zero)) à la place.
Public domainPublic domainfalsefalse
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Légendes
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