Conseil d'État (royaume du Congrès)
Le Conseil d'État (en polonais: Rada Stanu) du royaume du Congrès était une institution importante de la Pologne du XIXe siècle. Au cours du XIXe siècle, il y eut en fait trois conseils d'État dans le royaume de Pologne.
Histoire
[modifier | modifier le code]Le premier Conseil d'État est créé par la Constitution du royaume de Pologne (pl). Il comprend une Assemblée générale (Ogólne Zgromadzenie Rada Stanu) et en Conseil d'administration (pl). Avec le temps le terme Conseil d'État a fini par désigner l'Assemblée générale. Le premier Conseil d'État est composé de 5 ministres, 9 conseillers ordinaires et un certain nombre de conseillers extraordinaires (créés par le monarque). Le Conseil prépare des projets de loi et juge les responsables du gouvernement ayant commis une faute administrative. Il est dissous pendant l'insurrection de novembre 1830.
Le deuxième Conseil d'État est créé par le Statut organique du royaume de Pologne (pl) délivré par Nicolas Ier en 1832. Il est dissous le .
Le troisième Conseil d'État est créé après le déclenchement de l'insurrection de Janvier. Il doit être convoquée au moins une fois par an et traite des projets de loi, le budget et le rapport des administrations principales. Il est à son tour dissous en 1867.
Text is available under the CC BY-SA 4.0 license; additional terms may apply.
Images, videos and audio are available under their respective licenses.
