Barreau d'Arthabaska

Logo officiel du Barreau d'Arthabaska.

Histoire

Fondation	1884

Cadre

Type	Barreau
Domaine d'activité	Droit au Québec
Pays	Canada
Langue	Français

Organisation

Membres	~250
1er Bâtonnier	Édouard-Louis Pacaud
Bâtonnier	Serge Larose
Affiliation	Barreau du Québec
Site web	www.barreauarthabaska.ca

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Le Barreau d'Arthabaska est un barreau de section du Barreau du Québec.

Le Barreau d'Arthabaska est un barreau québécois indépendant, bien qu'il envoie des membres siéger au Conseil d'administration et au Conseil des sections du Barreau du Québec et qu'ils y ont le droit de vote^[1],[2]. En tant qu'ordre professionnel d'avocats, le Barreau d'Arthabaska offre des services d'accès à la justice aux citoyens qui les requièrent tout en veillant aux intérêts de ses membres et à la transparence de leur profession^[3],[4].

C'est en 1884 qu'est fondé le Barreau d'Arthabaska, qui est venu tronqué une partie du territoire juridique du Barreau de Québec^[5]. Outre les trois barreaux fondateurs (Trois-Rivières, Montréal et Québec), le Barreau d'Arthabaska est, après le Barreau de Saint-François, le deuxième barreau fondé depuis l'adoption en 1849 de l'Acte pour l'incorporation du barreau du Bas-Canada^[6].

Le Barreau d'Arthabaska est un barreau section, c'est-à-dire qu'il est une subdivision à la fois géographique et juridique du territoire québécois afin de procurer un meilleur accès à la justice aux citoyens^[7]. De même, dans cette perspective d'accès à la justice et étant donné l'ampleur du territoire sous juridiction du Barreau d'Arthabaska, ce dernier est composé de trois districts judiciaires, chacun possédant au moins un palais de justice^[7]. Les districts judiciaires du Barreau d'Arthabaska sont les districts d'Arthabaska, Drummond et Frontenac^[8].

En 2017, 244 avocats et avocates sont membres du Barreau d'Arthabaska^[9].

À venir.

Le bâtonnier d'Arthabaska, ou la bâtonnière d'Arthabaska, est élu au suffrage universel par l'ensemble des membres du Barreau d'Arthabaska et son mandat est d'une seule année, renouvelable sous certaines conditions^[5].

Gras → indique un bâtonnier du Québec.

• Avocat, Juriste
• Droit au Québec, Droit civil
• Histoire du droit au Québec
• XIXe siècle en droit au Québec, XXe siècle en droit au Québec, XXIe siècle en droit au Québec
• Système judiciaire du Québec, Loi du Québec
• Barreau du Québec, Bâtonnier du Québec
• Districts judiciaires du Québec
• Code civil du Bas-Canada, Code criminel du Canada

v · m Droit du Québec
Textes fondamentaux	Proclamation royale de 1763 Acte de Québec (1774) Acte constitutionnel (1791) Acte d'Union (1840) Loi constitutionnelle de 1867 Charte des droits et libertés de la personne (1976) Loi constitutionnelle de 1982 (Charte canadienne des droits et libertés)
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Système judiciaire	Cour suprême du Canada Cour d'appel Cour supérieure Cour du Québec Cour municipale Tribunal des droits de la personne Tribunal administratif du Québec
Tribunal administratif au Québec	Commission d'accès à l'information Commission de la fonction publique Commission de protection du territoire agricole du Québec Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail Commission municipale du Québec Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec Régie du bâtiment du Québec Tribunal administratif du logement Tribunal administratif des marchés financiers Tribunal administratif du travail Tribunal administratif du Québec Tribunal des professions
Professions juridiques	Barreau du Québec Bâtonnier du Québec Admission des femmes Chambre des notaires
Jurisconsultes importants	Caron Morin Day Mignault Crépeau Baudouin Matte Laberge-Colas
Histoire du droit	XVIIe siècle XVIIIe siècle XIXe siècle XXe siècle XXIe siècle Bibliographie Coutume de Paris Code civil du Bas-Canada Logement

v · m Bâtonniers du Québec
Barreau du Québec
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Bâtonniers du Québec	1869-1900 Gédéon Ouimet Joseph-Napoléon Bureau William Locker Felton George Irvine Antoine-Aimé Dorion Jean Langlois William Hastings Kerr Robert Newton Hall Nazaire Lefebvre-Denoncourt Joseph-Guillaume Bossé William Wilcox Robertson William Thomas White Jean-Baptiste Ludger Hould George Irvine Édouard-Louis Pacaud Honoré Mercier John Powell Noyes Rouër Roy Henry Braithwaite Brown Jean Blanchet Louis-Dosithé Paquin Louis-Olivier Taillon Thomas Chase-Casgrain William Thomas White James Dunbar Joseph-Émery Robidoux François-Xavier Lemieux Charles Fitzpatrick Christopher Benfield Carter Charles Fitzpatrick 1900-1925 Horace Archambeault Henry Thomas Duffy Siméon Beaudin Gustavus George Stuart Joseph-Édouard Méthot Eugène Lafleur François-Xavier Drouin Louis-Edmond Panneton Honoré Gervais Charles-Édouard Dorion Lomer Gouin Albert Joseph Brown Louis-Alexandre Taschereau John Edward Martin François de Sales Bastien Joseph-Alfred Désy Albert William Atwater Alphonse Bernier Henry John Kavanagh Adjutor Rivard George Green Foster Ferdinand Roy Joseph-Édouard Perrault Joseph-Léonide Perron Antonin Galipeault John Wilson Cook 1925-1950 Napoléon Kemner Laflamme Charles Bourgeois Elzéar Baillargeon Rodolphe Monty Henri Gérin-Lajoie Louis St-Laurent George Archibald Campbell Alfred Duranleau Jules Arthur Gagné Henry Noël Chauvin Auguste Désilets Arthur Vallée Lucien Moraud Maurice Duplessis Paul Lacoste Arthur William Patrick Buchanan Lawrence Macfarlane Wilfrid Girouard Louis Morin Warwick Fielding Chipman Robert Clark McMichael André Taschereau Antonio Perrault Antonio Talbot Antoine Rivard Gustave Monette Paul Henry Bouffard François Philippe Brais 1950-1975 Édouard Asselin Robert Tellier Jacques Dumoulin Jean Martineau Noël Dorion John G. Ahern Jean-Paul Galipeault Hugh Emmet O'Donnell Albert Leblanc Bernard Bourdon Adrian K. Hugessen Roger Létourneau François Nobert John L. O'Brien Léon Lalande Yves Prévost Alexander John Campbell François Lajoie Louis-Philippe de Grandpré Claude B. Gagnon Marcel Cinq-Mars Yvon Jasmin Jean Moisan Jacques Viau Michel Robert 1975-2000 Henri Grondin André Brossard Viateur Bergeron Guy Pépin Paul Vézina Bernard E. Blanchard Jules Allard Claude Tellier Louis LeBel Pierre Sébastien Clément Trudel Serge Ménard Michel Jolin Guy Gilbert André Gauthier Sylviane Borenstein Jean Paquet Paul P. Carrière Denis Paradis Claudette Picard Jocelyne Olivier Claude Masse Serge Francoeur Jacques Fournier Denis Jacques 2000-2025 Ronald Montcalm Francis Gervais Claude G. Leduc Pierre Gagnon Denis Mondor Madeleine Lemieux Stéphane Rivard Michel Doyon Gérald R. Tremblay Pierre Chagnon Gilles Ouimet Louis Masson Nicolas Plourde Johanne Brodeur Bernard Synnott Lu Chan Khuong Claudia P. Prémont Paul-Matthieu Grondin Catherine Claveau
Barreaux de section	Barreau d'Abitibi-Témiscamingue Barreau d'Arthabaska Barreau du Bas-Saint-Laurent—Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine Barreau de Bedford Barreau de la Côte-Nord Barreau de Laurentides—Lanaudière Barreau de Laval Barreau de Longueuil Barreau de la Mauricie Barreau de Montréal Barreau de l'Outaouais Barreau de Québec Barreau de Richelieu Barreau du Saguenay-Lac-Saint-Jean Barreau de Saint-François
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